Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/p>
Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 sur le Site www.purespiruline.com. Le pr\u00e9sent document a pour but de vous informer sur la soci\u00e9t\u00e9 et ses Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. http:\/\/www.purespiruline.com<\/a>. Le pr\u00e9sent document a pour but de vous informer sur la soci\u00e9t\u00e9 et ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p> Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente s'appliquent \u00e0 toutes commandes pass\u00e9es sur le Site internet www.purespiruline.com ou bien l\u2019application mobile (ci-apr\u00e8s, d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab le Site \u00bb).<\/p> Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont conclues d'une part entre :<\/p> - La soci\u00e9t\u00e9 \u00ab KC Organics International Limited \u00bb, dont le si\u00e8ge social se situe 3rd Floor 207 Regent Street London Great London UK W1B 3HH, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 13239963. Ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e \u00ab KC Organics \u00bb<\/p> Et, d'autre part,<\/p> - Par toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via le Site internet ou bien l\u2019application mobile www.purespiruline.com. http:\/\/www.purespiruline.com<\/a>.<\/p> Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 l'\"Acheteur\" ou le \"Client\".<\/p> Les parties conviennent que leurs relations seront r\u00e9gies exclusivement par le pr\u00e9sent contrat, \u00e0 l'exclusion de toute condition pr\u00e9alablement disponible sur le Site. Toutefois, si une condition venait \u00e0 faire d\u00e9faut, elle serait consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant r\u00e9gie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente \u00e0 distance dont les soci\u00e9t\u00e9s ont leur si\u00e8ge social en France. Le Client reconna\u00eet avoir, pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de la commande, pris connaissance de l'ensemble des informations pr\u00e9cit\u00e9es et des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p> Port\u00e9e<\/u><\/em><\/strong>:<\/em><\/strong><\/em><\/strong><\/p> Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ont pour objet de d\u00e9finir les conditions contractuelles (Droits et Obligations) entre la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited et l'Acheteur, professionnel ou consommateur, dans le cadre de la vente de produits par la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited, effectu\u00e9e par le biais de son Site Marchand :http:\/\/www.purespiruline.com<\/a>.<\/p> Le pr\u00e9sent contrat est conforme \u00e0 la r\u00e9glementation fran\u00e7aise en vigueur, et plus particuli\u00e8rement \u00e0 la loi 2004-575 dite loi pour la confiance dans l'\u00e9conomie num\u00e9rique. Il est \u00e9galement conforme aux recommandations de l'OCDE dans le domaine du commerce \u00e9lectronique, ainsi qu'aux dispositions de la loi Ch\u00e2tel entr\u00e9e en vigueur le 1er juin 2008 et aux dispositions de la loi Hamon entr\u00e9e en vigueur le 13 juin 2014. Important : le pr\u00e9sent contrat est constitu\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et du bon de commande. Dur\u00e9e d'application et modifications des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont valables \u00e0 partir du 13 juin 2014. Cette \u00e9dition annule et remplace les versions pr\u00e9c\u00e9dentes. KC Organics International Limited se r\u00e9serve le droit d'adapter ou de modifier les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. En cas de modification, il sera appliqu\u00e9 \u00e0 chaque commande les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente en vigueur au jour de la commande. L'Acheteur doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 d'au moins dix-huit (18) ans, avoir la capacit\u00e9 juridique de contracter et d'utiliser ce Site conform\u00e9ment aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. La revente ou la distribution des produits achet\u00e9s sur http:\/\/www.purespiruline.com<\/a> est interdite.<\/p> Les produits et services propos\u00e9s par KC Organics International Limited sont pr\u00e9sent\u00e9s sur son site en fran\u00e7ais, ainsi que dans quatre autres langues, \u00e0 savoir l'espagnol, l'allemand, l'anglais et l'italien.<\/p> Tout ressortissant de la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne et des pays respectant la directive 95\/46\/CE ne peut faire valoir son manque de connaissances linguistiques comme clause d'annulation du contrat. Les offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilit\u00e9 de produits apr\u00e8s passation de la commande, le Client en sera inform\u00e9 par courrier \u00e9lectronique ou par t\u00e9l\u00e9phone dans les meilleurs d\u00e9lais. Apr\u00e8s r\u00e9ception de cette information, le Client pourra annuler sa commande et sera ainsi rembours\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 14 jours \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le vendeur a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la r\u00e9tractation.<\/p> En raison de la sp\u00e9cificit\u00e9 du r\u00e9seau Internet, KC Organics International Limited ne garantit pas la disponibilit\u00e9 de tous les produits et services en temps r\u00e9el sur son Site. Pour les produits non stock\u00e9s dans son entrep\u00f4t, les offres figurant sur le Site sont valables sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 chez le fournisseur. 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Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 13 mars 2000, cette signature \u00e9lectronique a valeur entre les parties au m\u00eame titre qu'une signature manuscrite. Tout accord sur un devis envoy\u00e9 par email \u00e0 l'Acheteur, et renvoy\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited avec un accord explicite constitue \u00e9galement une acceptation irr\u00e9vocable.<\/p> L'Acheteur qui souhaite acheter un produit en ligne peut proc\u00e9der de diff\u00e9rentes mani\u00e8res en suivant obligatoirement les proc\u00e9dures d\u00e9crites ci-dessous :<\/p> Les informations et les d\u00e9tails communiqu\u00e9s par l'Acheteur lors de la passation de la commande l'engagent. En cas d'erreur(s) de saisie, la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited ne pourra \u00eatre tenue responsable des cons\u00e9quences que cela entra\u00eenerait et de l'impossibilit\u00e9 d'assurer la livraison. Cette clause est applicable en cas de retard ou d'erreur de livraison : dans ce cas, tous les frais engag\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited pour la r\u00e9exp\u00e9dition de la commande seront enti\u00e8rement \u00e0 la charge de l'Acheteur.<\/p> L'Acheteur v\u00e9rifie le d\u00e9tail de sa commande et son prix total. Il a la possibilit\u00e9 de corriger d'\u00e9ventuelles erreurs, avant de confirmer, dans un second temps la commande. La validation de la commande entra\u00eene l'acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, la reconnaissance d'en avoir eu une parfaite connaissance et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.<\/p> Dans ce contexte, apr\u00e8s avoir envoy\u00e9 un e-mail avec la liste des produits que vous souhaitez (et indiqu\u00e9 les num\u00e9ros de produits, la quantit\u00e9 et les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la livraison), vous recevrez un e-mail contenant le prix total et des informations sur notre compte. . En cas de paiement par virement bancaire, vous devez indiquer votre nom et le num\u00e9ro de votre commande (si nous vous l'avons donn\u00e9) comme r\u00e9f\u00e9rence. Si vous ne le faites pas, le traitement de votre commande peut \u00eatre retard\u00e9 en raison de la difficult\u00e9 \u00e9ventuelle d'\u00e9tablir le lien entre votre commande et votre paiement.<\/p> Informations sur notre banque :<\/p> KC ORGANICS INTERNATIONAL<\/p> BIC: TRWIBEB1XXX<\/p> IBAN: BE30 9672 4978 9211<\/p> WISE \u2013 Avenue Louise 54, Room S52<\/p> Notre adresse : 3rd Floor 207 Regent Street London Great London UK W1B 3HH<\/p> Important : votre banque peut vous facturer ce service. Les frais bancaires doivent donc \u00eatre inclus dans votre paiement. Le traitement complet du paiement peut prendre jusqu'\u00e0 dix (10) jours ouvrables, apr\u00e8s quoi votre commande sera trait\u00e9e et vos articles exp\u00e9di\u00e9s.<\/p> Toute commande pass\u00e9e aupr\u00e8s de KC Organics International Limited doit \u00eatre confirm\u00e9e par cette derni\u00e8re pour que la commande soit d\u00e9finitivement accept\u00e9e. A ce titre, la confirmation de la commande sera envoy\u00e9e \u00e0 l'Acheteur \u00e0 l'adresse email qu'il a indiqu\u00e9e lors de l'\u00e9tape de fourniture de ses informations. Dans le cas o\u00f9 l'Acheteur ne recevrait pas la confirmation dans l'heure qui suit, ce dernier devra envoyer un email \u00e0 : contact@purespiruline.com<\/a> pour des consultations avec notre service client\u00e8le. La meilleure solution qui peut \u00eatre propos\u00e9e \u00e0 l'Acheteur est de commencer par v\u00e9rifier aupr\u00e8s de sa banque. Si cette derni\u00e8re confirme que le montant correspondant \u00e0 la commande n'a pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9bit\u00e9, l'Acheteur peut \u00eatre s\u00fbr que sa commande n'est pas en attente chez \"Pure Spiruline\". Par ailleurs, KC Organics International Limited se r\u00e9serve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande ant\u00e9rieure, ou d'autres cas pr\u00e9vus par le pr\u00e9sent contrat. La confirmation de la commande sera adress\u00e9e par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l'Acheteur dans les meilleurs d\u00e9lais, et au plus tard \u00e0 l'issue du d\u00e9lai de r\u00e9tractation, sous r\u00e9serve de la fourniture par l'Acheteur d'une adresse \u00e9lectronique valide ne faisant l'objet d'aucune restriction d'utilisation (adresse \u00e9lectronique professionnelle par exemple). Dans ce cas pr\u00e9cis, KC Organics International Limited ne pourra \u00eatre tenu responsable de la non r\u00e9ception de la confirmation de commande contenant l'ensemble des informations contractuelles et apportant la preuve de la transaction.<\/p> Les prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. KC Organics International Limited se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment et s'engage \u00e0 appliquer le prix en vigueur \u00e0 la date de validation de la commande, sous r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 du produit command\u00e9 \u00e0 cette date. En cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine, vous \u00eates l'importateur du ou des produits concern\u00e9s. Pour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors de l'Union europ\u00e9enne, le prix sera calcul\u00e9 hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de KC Organics International Limited. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9 tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et\/ou organismes comp\u00e9tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales. Les prix sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de livraison factur\u00e9s en suppl\u00e9ment et qui seront indiqu\u00e9s dans la confirmation de commande. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de livraison factur\u00e9s en suppl\u00e9ment et qui seront indiqu\u00e9s dans la confirmation de la commande. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils ne comprennent pas la participation aux frais de livraison factur\u00e9s en sus et qui seront indiqu\u00e9s dans la confirmation de la commande.<\/p> KC Organics International Limited met \u00e0 la disposition de l'acheteur diff\u00e9rents moyens de paiement offrant un maximum de s\u00e9curit\u00e9 et de garanties :<\/p> Le Client garantit \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited qu'il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.<\/p> Pour les paiements par carte de cr\u00e9dit, certains contr\u00f4les peuvent \u00eatre effectu\u00e9s par KC Organics International Limited. La finalit\u00e9 de ce traitement automatis\u00e9 de donn\u00e9es est de d\u00e9finir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude \u00e0 la carte de cr\u00e9dit.<\/p> KC Organics International Limited est le seul destinataire des donn\u00e9es relatives \u00e0 la commande du Client. La non-transmission des donn\u00e9es relatives \u00e0 la commande emp\u00eache l'analyse et donc la r\u00e9alisation de l'achat. La survenance d'un impay\u00e9 au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entra\u00eenera l'inscription des coordonn\u00e9es en rapport avec la commande associ\u00e9e \u00e0 cet impay\u00e9 au sein d'un fichier incident de paiement. Une d\u00e9claration irr\u00e9guli\u00e8re ou une anomalie peut \u00e9galement faire l'objet d'un traitement sp\u00e9cifique.<\/p> Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9 du 6 janvier 1978 vous disposez \u00e0 tout moment d'un droit d'acc\u00e8s, de rectification, et d'opposition \u00e0 l'ensemble de vos donn\u00e9es personnelles en \u00e9crivant par courrier et en justifiant de votre identit\u00e9 \u00e0 : KC Organics International Limited - 3rd Floor 207 Regent Street London Great London UK W1B 3HH.<\/p> KC Organics International Limited se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel un litige de paiement est en cours ou d'un Acheteur qui n'aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement ou partiellement une commande pr\u00e9c\u00e9dente.<\/p> Les produits livr\u00e9s au Client demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited tant que le Client n'a pas pay\u00e9 l'int\u00e9gralit\u00e9 du prix en principal et accessoires, d\u00fb au titre de sa commande. Le paiement au sens de la pr\u00e9sente clause s'entend de l'encaissement effectif du prix par la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited. En revanche, le transfert des risques prend effet \u00e0 compter de la livraison effective des produits command\u00e9s sur la boutique en ligne. Les documents fournis au Client sont r\u00e9gis par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ils restent donc la propri\u00e9t\u00e9 de KC Organics International Limited. Il est donc interdit de reproduire, c\u00e9der, ou utiliser les documents fournis sans l'accord de KC Organics International Limited.<\/p> KC Organics International Limited se r\u00e9serve le droit de refuser la commande pour un \" motif l\u00e9gitime \" (tel que d\u00e9fini par la jurisprudence), et notamment (sans que cette liste soit exhaustive) en cas d'indisponibilit\u00e9 du produit, de demande excessive du Client, de pr\u00e9somption d'impossibilit\u00e9 pour le Client de contracter ou d'intention manifeste pour le Client de nuire \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited. KC Organics International Limited se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de refuser la commande en cas d'erreur typographique manifeste entra\u00eenant l'affichage d'un \" prix bas \", et ce au moment de la commande pass\u00e9e par le Client. Enfin, la soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de refuser la commande en cas de litige avec le Client, de non-paiement total ou partiel d'une commande ant\u00e9rieure, de refus d'autorisation bancaire lors du processus de paiement en ligne. La commande sera ex\u00e9cut\u00e9e au plus tard dans les trente (30) jours \u00e0 compter du jour suivant celui o\u00f9 le Client a pass\u00e9 sa commande, sous r\u00e9serve de son acceptation par la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited.<\/p> Une facture sera automatiquement envoy\u00e9e au Client lors de l'envoi des produits. Celle-ci sera envoy\u00e9e par email \u00e0 l'adresse enregistr\u00e9e par le Client, sauf indication contraire de sa part.<\/p> Pour rappel, les produits achet\u00e9s sur le Site http:\/\/www.purespiruline.com<\/a> peuvent \u00eatre livr\u00e9s dans toute l'Europe.<\/p> Les produits sont exp\u00e9di\u00e9s \u00e0 l'adresse ou aux adresses de livraison indiqu\u00e9es au cours du processus de commande. 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Si votre commande ne vous a pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9e apr\u00e8s quinze jours ouvrables (samedi et dimanche non compris), veuillez contacter le service client\u00e8le de Pure Spiruline (contact@purespiruline.com<\/a>) afin de nous signaler ce probl\u00e8me de livraison. Nous accuserons r\u00e9ception de votre plainte et analyserons la situation.<\/p> Il peut arriver que des commandes soient retourn\u00e9es \u00e0 Pure Spiruline avec la mention \"Livraison infructueuse\".<\/p> Cela se produit g\u00e9n\u00e9ralement dans un d\u00e9lai de 10 \u00e0 15 jours, mais ce d\u00e9lai peut \u00eatre prolong\u00e9. Les raisons d'un \u00e9chec de l'accouchement sont les suivantes :<\/p> Si aucune des raisons mentionn\u00e9es ci-dessus ne s'applique \u00e0 votre commande, vous recevrez la notification d'une tentative de livraison infructueuse et une demande de confirmation des donn\u00e9es relatives \u00e0 l'adresse de livraison.<\/p> Num\u00e9ros 1 et 2<\/u><\/strong><\/p> Les frais de renvoi du produit seront \u00e0 votre charge et le renvoi sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai de 48 \u00e0 72 heures (si le paiement a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9), sauf si Mobile24 re\u00e7oit d'autres instructions.<\/p> Num\u00e9ros 3, 4 et 5<\/u><\/strong><\/p> Les frais de retour du produit seront \u00e0 votre charge et le retour sera effectu\u00e9 apr\u00e8s confirmation de l'adresse de livraison et r\u00e9ception du paiement.<\/p> Num\u00e9ros 6 et 7<\/u><\/strong><\/p> Vous avez re\u00e7u la notification, mais aucune action ne sera entreprise par Pure Spiruline tant que vous n'aurez pas donn\u00e9 d'autres instructions. Par cons\u00e9quent, si nous n'avons pas de nouvelles de votre part dans les 30 jours suivant la r\u00e9ception des produits, ceux-ci seront remis en vente et aucune autre action ne sera entreprise*. NB:<\/strong><\/p> Si le colis est involontairement perdu pendant son acheminement et n'est pas livr\u00e9 10 jours ouvrables apr\u00e8s la date d'exp\u00e9dition, vous avez la possibilit\u00e9 d'annuler votre commande ou de demander une nouvelle exp\u00e9dition. Pour ce faire, veuillez contacter le service client\u00e8le afin que nous puissions vous proposer une solution.<\/p> Vous avez le droit de vous r\u00e9tracter du pr\u00e9sent contrat sans donner de motif dans un d\u00e9lai de quatorze jours francs. Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire quatorze jours francs apr\u00e8s le jour o\u00f9 vous, ou un tiers autre que le transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par vous, prend physiquement possession des biens. Pour exercer le droit de r\u00e9tractation, vous devez nous en informer par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l'adresse suivantecontact@purespiruline.com<\/a> votre d\u00e9cision de vous retirer du pr\u00e9sent contrat.<\/p> Vous pouvez \u00e9galement contacter notre service client\u00e8le par le biais du formulaire de contact directement sur le site web. http:\/\/www.purespiruline.com<\/a>. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans d\u00e9lai un accus\u00e9 de r\u00e9ception de la r\u00e9tractation sur un support durable (par e-mail). Cet accus\u00e9 de r\u00e9ception contiendra le num\u00e9ro de retour que vous devrez indiquer sur l'enveloppe avant de renvoyer le produit.<\/p> Pour que le d\u00e9lai de r\u00e9tractation soit respect\u00e9, il suffit que vous envoyiez votre communication relative \u00e0 l'exercice du droit de r\u00e9tractation avant l'expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation. En cas de r\u00e9tractation de votre part du pr\u00e9sent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements re\u00e7us de vous, y compris les frais de livraison (\u00e0 l'exception des frais suppl\u00e9mentaires d\u00e9coulant du fait que vous avez choisi, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un mode de livraison autre que le mode moins co\u00fbteux de livraison standard propos\u00e9 par nous) sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 nous sommes inform\u00e9s de votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat.<\/p> Nous effectuerons le remboursement en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui que vous avez utilis\u00e9 pour la transaction initiale, sauf si vous acceptez express\u00e9ment un moyen diff\u00e9rent. En tout \u00e9tat de cause, ce remboursement n'entra\u00eenera aucun frais pour vous. Nous pouvons retenir le remboursement jusqu'\u00e0 ce que nous ayons re\u00e7u les marchandises ou jusqu'\u00e0 ce que vous ayez fourni une preuve d'exp\u00e9dition des marchandises, la date retenue \u00e9tant la premi\u00e8re.<\/p> Vous devez nous renvoyer ou retourner les biens sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours apr\u00e8s que vous nous avez inform\u00e9s de votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat. Ce d\u00e9lai est r\u00e9put\u00e9 respect\u00e9 si vous renvoyez les marchandises avant l'expiration du d\u00e9lai de quatorze jours. Les frais directs de renvoi des marchandises sont \u00e0 votre charge. Votre responsabilit\u00e9 n'est engag\u00e9e qu'\u00e0 l'\u00e9gard de la d\u00e9pr\u00e9ciation du bien r\u00e9sultant de manipulations autres que celles n\u00e9cessaires pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le bon fonctionnement de ce bien.<\/p> En cas de produits d\u00e9fectueux ou de r\u00e9ception d'un produit diff\u00e9rent du produit command\u00e9, le Client dispose d'un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs \u00e0 compter du jour o\u00f9 lui-m\u00eame, ou un tiers autre que le transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par le Client, prend physiquement possession du bien, pour retourner le produit. Vous devez nous retourner ou renvoyer le bien sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours apr\u00e8s nous avoir inform\u00e9s de votre d\u00e9cision de retourner le produit pour remboursement.<\/p> Pour retourner le produit, vous devez nous en informer par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l'adresse suivante contact@purespiruline.com<\/a>. Vous pouvez \u00e9galement contacter notre service client\u00e8le par le biais du formulaire de contact directement sur le site web. http:\/\/www.purespiruline.com<\/a>. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans d\u00e9lai un accus\u00e9 de r\u00e9ception de la r\u00e9tractation sur un support durable (par e-mail). Cet accus\u00e9 de r\u00e9ception contiendra le num\u00e9ro de retour que vous devrez indiquer sur l'enveloppe avant de renvoyer le produit.<\/p> L'attribution d'un num\u00e9ro de retour RMA ne constitue en aucun cas une reconnaissance de la d\u00e9fectuosit\u00e9 du produit. En effet, seul le personnel autoris\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited qui examinera et testera le produit, jugera de l'existence d'un tel d\u00e9faut. S'il s'av\u00e8re que le d\u00e9faut a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9, le remplacement ou le remboursement total selon votre demande sera effectu\u00e9 comme suit :<\/p> Les frais de retour pourront alors \u00eatre rembours\u00e9s d\u00e8s r\u00e9ception. Ces frais ne doivent pas d\u00e9passer les tarifs standards d'un envoi en recommand\u00e9 par Colissimo.<\/p> Le Client est invit\u00e9 \u00e0 utiliser un mode d'exp\u00e9dition lui offrant toutes les garanties n\u00e9cessaires, et notamment une preuve certaine que la livraison a bien \u00e9t\u00e9 assur\u00e9e, ainsi que le remboursement est couvert en cas de perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration (ce qui est d'autant plus important s'il s'agit d'articles de grande valeur). KC Organics International Limited ne peut \u00eatre tenu pour responsable de la d\u00e9t\u00e9rioration des produits ou de leur perte pendant le transport. Pour toute question concernant les produits achet\u00e9s, vous pouvez contacter notre Service Apr\u00e8s-Vente : Adresse \u00e9lectronique : contact@purespiruline.com<\/a><\/p> Informations pour les clients B2B<\/strong><\/p> Les commandes B2B ne sont accept\u00e9es que lorsque purespiruline.com dispose d'une preuve de paiement, c'est-\u00e0-dire que le montant total a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9 sur le compte de KC Organics International Limited. Les clients B2B ne disposent pas de 14 jours pour l'annulation ou le retour. Les B2B doivent v\u00e9rifier les marchandises \u00e0 leur r\u00e9ception et, en cas d'erreur, contacter Pure Spiruline. Les d\u00e9fauts ne peuvent \u00eatre signal\u00e9s ult\u00e9rieurement s'ils sont d\u00e9tect\u00e9s \u00e0 la r\u00e9ception. Si le produit pr\u00e9sente des d\u00e9fauts cach\u00e9s, le client doit imm\u00e9diatement contacter le service client\u00e8le par e-mail :<\/p> KC Organics International Limited s'engage \u00e0 respecter ses obligations en mati\u00e8re de garanties attach\u00e9es aux produits vendus sur son site et dans ses diff\u00e9rents catalogues : En vertu de l'article L.211-4 du Code de la consommation, le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance. Il r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9. En vertu de l'article L.211-5 du Code de la consommation,<\/p> Pour \u00eatre conforme au contrat, le bien doit :<\/p> Les produits vendus sur le site www.purespiruline.com sont conformes aux r\u00e9glementations en vigueur en France et en Europe.<\/p> KC Organics International Limited ne garantit pas le Client contre les cons\u00e9quences dommageables que ces vices cach\u00e9s auraient pu entra\u00eener. La proc\u00e9dure d'introduction d'une demande de r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges de consommation* pour nos clients fran\u00e7ais<\/p> Vous pouvez d\u00e9poser une demande de r\u00e9solution extrajudiciaire d'un litige de consommation relatif \u00e0 un produit achet\u00e9 chez nous ou \u00e0 notre service \u00e0 l'adresse suivante :<\/p> http:\/\/www.ieam.eu\/mediation-de-la-consommation\/demande-demediation\/<\/a><\/p> La proc\u00e9dure de d\u00e9p\u00f4t d'une demande de r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges de consommation* pour nos clients hors France m\u00e9tropolitaine.<\/p> Vous pouvez d\u00e9poser votre demande de r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges de consommation \u00e0 l'adresse suivante :<\/p> European Consumer Center (CEC)<\/p> http:\/\/www.europe-consommateurs.eu\/en\/solving-your-problem\/<\/a><\/p> Vous pouvez \u00e9galement d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de la Commission europ\u00e9enne.https:\/\/ec.europa.eu\/odr<\/a>- qui accorde une attention particuli\u00e8re aux clients r\u00e9sidant dans un autre pays de l'UE.<\/p> Afin de pouvoir utiliser le portail OER, nous vous prions d'entrer notre adresse e-mail : contact@purespiruline.com<\/a><\/p> *Avant de recourir au m\u00e9diateur, le client doit d'abord d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s du service client\u00e8le de Pure Spiruline. La demande de m\u00e9diation n'est recevable que si le client peut apporter la preuve d'une r\u00e9clamation infructueuse.<\/p> Service \u00e0 la client\u00e8le<\/p> Pour toute information ou question, notre service client\u00e8le est \u00e0 votre disposition.<\/p> Pour que vous puissiez nous joindre<\/p> KC Organics International Limited ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable de l'inex\u00e9cution de la commande en cas de force majeure. De convention expresse, sont \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure : l'indisponibilit\u00e9 du produit, les perturbations, les gr\u00e8ves (y compris des transporteurs), le vol ou la perte par le transporteur, les catastrophes naturelles, la guerre, les \u00e9meutes, l'incendie, la rupture de stock, toute autre catastrophe naturelle, m\u00eame si les conditions d'impr\u00e9visibilit\u00e9, d'irr\u00e9sistibilit\u00e9 et d'ext\u00e9riorit\u00e9 ne sont pas r\u00e9unies.<\/p> En ce qui concerne les produits achet\u00e9s pour satisfaire les besoins professionnels, la soci\u00e9t\u00e9 v n'encourra aucune responsabilit\u00e9 pour tous dommages indirects du fait des pr\u00e9sentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.<\/p> Le \" Double Clic \" associ\u00e9 \u00e0 la proc\u00e9dure d'authentification et de non-r\u00e9pudiation du Client lors de la commande et \u00e0 l'acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente constitue une signature \u00e9lectronique. Cette signature \u00e9lectronique a valeur de signature manuscrite entre les parties.<\/p> KC Organics International Limited, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l'utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires. KC Organics International Limited ne pourra \u00eatre tenu pour responsable de tout dommage mat\u00e9riel ou humain r\u00e9sultant d'une d\u00e9faillance du produit.<\/p> Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s sur les serveurs de la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited ainsi que sur les serveurs de ses \u00e9tablissements bancaires, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.<\/p> L'archivage des donn\u00e9es de transaction est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 1348 du Code civil. Il est donc r\u00e9alis\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la norme AFNOR Z 42-013 relative \u00e0 la conception et \u00e0 l'exploitation de syst\u00e8mes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'int\u00e9grit\u00e9 des enregistrements stock\u00e9s dans ces syst\u00e8mes.<\/p> Le traitement automatis\u00e9 d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du Site, est r\u00e9alis\u00e9 en conformit\u00e9 avec les dispositions de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978. De m\u00eame, tout utilisateur a le droit de v\u00e9rifier l'exactitude de ces donn\u00e9es, et peut demander leur rectification ou leur suppression en adressant sa demande par courrier \u00e9lectronique \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited \u00e0 l'adresse suivante : contact@purespiruline.com<\/a>.<\/p> Les informations et coordonn\u00e9es concernant le Client sont confidentielles. Elles sont utilis\u00e9es pour le traitement des commandes et pour l'envoi d'informations sur des produits similaires \u00e0 ceux pr\u00e9c\u00e9demment fournis. Le Client a la possibilit\u00e9 de s'opposer, gratuitement, \u00e0 l'exception de ceux li\u00e9s \u00e0 la transmission du refus, et de mani\u00e8re simple, \u00e0 l'utilisation de ses coordonn\u00e9es et ce, chaque fois qu'un message lui est adress\u00e9. Pour ce faire, il suffit d'\u00e9crire \u00e0 l'adresse suivante : contact@purespiruline.com<\/a>.<\/p> Conform\u00e9ment aux lois r\u00e9gissant la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (droits de propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique, droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle), ce Site et tous les \u00e9l\u00e9ments, marques, dessins, mod\u00e8les, logos, graphiques, etc. pr\u00e9sents sur ce Site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de KC Organics International Limited et de ses partenaires, ces derniers ne conc\u00e9dant aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.<\/p> La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments n'est autoris\u00e9e qu'\u00e0 des fins exclusives d'information pour un usage personnel et priv\u00e9, toute reproduction et toute utilisation de copies r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d'autres fins \u00e9tant express\u00e9ment interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefa\u00e7on et sanctionn\u00e9e au titre de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de KC Organics International Limited. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans l'accord expr\u00e8s et \u00e9crit de KC Organics International Limited.<\/p> Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente expriment l'int\u00e9gralit\u00e9 des obligations des parties. 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Tout litige relatif \u00e0 l'interpr\u00e9tation ou \u00e0 l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat entre la soci\u00e9t\u00e9 KC Organics International Limited et une personne physique ou morale consid\u00e9r\u00e9e comme un consommateur, sera port\u00e9 devant les tribunaux fran\u00e7ais, conform\u00e9ment aux dispositions des articles 46 \u00e0 48 du NCPC. Pour prot\u00e9ger vos droits, vous pouvez \u00e9galement vous adresser \u00e0 une association de d\u00e9fense des consommateurs comp\u00e9tente.<\/p> Dans le pr\u00e9sent contrat, chacune des expressions mentionn\u00e9es ci-dessous doit \u00eatre comprise dans le sens de sa d\u00e9finition, \u00e0 savoir :<\/p>2. Objet<\/a><\/h1>
3. Disponibilit\u00e9 des produits<\/a><\/h1>
4. Zone g\u00e9ographique de distribution<\/a><\/h1>
5. Commandes<\/a><\/h1>
6. Processus de commande<\/a><\/h1>
6.1. \u00c9tapes de la proc\u00e9dure d'achat par le site<\/a><\/h2>
6.2. \u00c9tapes de la proc\u00e9dure d'achat par e-mail<\/a><\/h2>
Vous pouvez \u00e9galement commander vos produits en envoyant un courriel \u00e0 notre service client\u00e8le :contact@purespiruline.com<\/a>. Si vous choisissez cette possibilit\u00e9, le paiement par virement bancaire est obligatoire.<\/p>7. Confirmation de la commande<\/a><\/h1>
8. Prix<\/a><\/h1>
9. Mode de paiement<\/a><\/h1>
10. Conservation du titre<\/a><\/h1>
11. Ex\u00e9cution des commandes<\/a><\/h1>
12. Facturation<\/a><\/h1>
13. Livraison<\/a><\/h1>
14. Perte \/ Retard de livraison<\/a><\/h1>
15. Livraison non r\u00e9ussie<\/a><\/h1>
*Vous ne recevrez pas d'informations suppl\u00e9mentaires concernant l'\u00e9tat de la commande et du paiement.<\/em><\/p>16. Droit de r\u00e9tractation<\/a><\/h1>
17. \u00c9change, remboursement<\/a><\/h1>
18. Garantie<\/a><\/h1>
19. Force majeure<\/a><\/h1>
20. Signature \u00e9lectronique<\/a><\/h1>
21. Responsabilit\u00e9<\/a><\/h1>
22. Preuves<\/a><\/h1>
23. Conservation et archivage des documents<\/a><\/h1>
24. Informations personnelles<\/a><\/h1>
25. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/a><\/h1>
26. Contrat entier<\/a><\/h1>
27. Pas de renonciation<\/a><\/h1>
28. Droit applicable, litiges<\/a><\/h1>
29. Lexicon<\/a><\/h1>